ÉDITIONS ORBIS TERTIUS

Conditions Générales de Vente (CGV)

Objet
Les présentes CGV régissent la vente des ouvrages édités par Les Éditions Orbis Tertius.
Commandes
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Prix et Paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le paiement est exigible à la commande par carte bancaire.
Livraison
Les ouvrages sont livrés à l’adresse indiquée par le client. Les délais sont indicatifs. En cas de retard ou rupture de stock, le client sera informé dans les plus brefs délais de ce retard et de la nouvelle date estimée de livraison. Si le délai dépasse 30 jours, le client pourra annuler la commande et obtenir un remboursement intégral.
Droit de Rétractation
Conformément à la loi, le client dispose de 14 jours pour retourner un ouvrage non endommagé et obtenir un remboursement.
Propriété Intellectuelle
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Responsabilité
La Maison d’Édition n’est pas responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des ouvrages.
Réclamations et Retours
Toute réclamation doit être adressée dans un délai de 7 jours après réception.
Données Personnelles
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Loi Applicable et Juridiction
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents.

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Adresse du siège social : 26 rue des Alouettes, Saint-Paul-lès-Dax
SIRET : 93408501000015
Téléphone : +33 (0) 782686850
Email : info@editionsorbistertius.com

Directeur de la publication
Débora Pérez Alonso

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61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
https://www.hostinger.fr

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